Déposée le 17 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVADIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARAT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVADIS domicilié(e) 314 RUE PAUL MILLIEZ,94506 CHAMPIGNY SUR MARNE CEDEX - 94506 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 455 983 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOVADIS domicilié(e) 314 RUE PAUL MILLIEZ,94506 CHAMPIGNY SUR MARNE CEDEX - 94506 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOVADIS SARL - 314 RUE PAUL MILLIEZ,94506 CHAMPIGNY SUR MARNE CEDEX - 94506 - France - SIREN 452455983
INOVADIS - 314 RUE PAUL MILLIEZ,94506 CHAMPIGNY SUR MARNE CEDEX - 94506 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Inscription le 8 novembre 2010 - Renonciation partielle n°535289 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
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